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en Nouvelle-Calédonie

2017

Arrêté ponctuel d'interdiction d'alcool HC/SAN/056/2017 commuen de KOUAOUA

Mise à jour le 07/11/2017
 
 
Pour les périodes de novembre et décembre 2017.

Arrêté ponctuel n°HC/SAN/056/2017, portant interdiction de vente et de consommation de boissons alcoolisées ou fermentées, ainsi que de port ou de transport d'armes de toutes catégories dans les lieux publics sur tout le territoire de la commue de KOUAOUA à l'occasion des différentes manifestations qui se dérouleront sur la commune.