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Subvention de fonctionnement et équipements sportifs 2020

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Subvention d'équipements sportifs - 2020

Mise à jour le 23/04/2020
 
 

L'Agence nationale du Sport a précisé les modalités de mise en œuvre des ses orientations en matière de subvention d'équipements sportifs - volet équipement.

Ainsi deux enveloppes sont ouvertes à la Nouvelle-Calédonie:   

  • Celle relative au plan « aisance aquatique - volet équipement »,afin de favoriser l’aisance aquatique des enfants de   4-5 ans et de développer l’apprentissage de la natation, à des enfants âgés de 6 à 12 ans ne sachant pas nager.  La priorité sera donnée aux porteurs de projets favorisant l’accueil des actions associatives et/ou territoriales et portant sur des bassins d’apprentissage de la natation mobiles ou non.
  • Celle relative aux équipements sportifs en Outre-mer et Corse pour les équipements sportifs structurants : les constructions ou les rénovations lourdes ou pour les projets d’équipements de proximité en accès libre, les projets d’aménagements favorisant l’utilisation des équipements sportifs scolaires en dehors du temps scolaire, l’éclairage, la couverture des équipements existants, les travaux de mises en accessibilité et l’acquisition de matériels lourds destinés à la pratique fédérale en cohérence avec les projets sportifs territoriaux.   

Les conditions d'accès au financement sont stipulées dans le règlement d'intervention relatif aux subvention d'équipement de l'agence nationale du sport téléchargeable sur le site du haut-commissariat
Dans ce cadre, les projets éligibles et complets pour l'année 2020 sur les crédits affectés doivent être transmis au HC au plus tard pour le 15 mai 2020 via le dossier de demande de subvention d'équipement sportif 2020 - développement des pratiques sportives, accompagné des pièces obligatoires constitutives du dossier listées en page 12.
 Madame Céline Daval en charge de l’instruction des dossiers à la direction de la jeunesse et des sports (celine.daval@gouv.nc ) vous apportera toutes précisions utiles sur ces différents dossiers.

A télécharger :

Le règlement de subvention d'équipement :

> Réglement subvention d'équipement de l'ANS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

Le dossier de demande de subvention 2020 :

> Formulaire Demande de subvention ANS 2020-Dévpt des pratiques - format : DOCX sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
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Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > Réglement subvention d'équipement de l'ANS - format : PDF - 0,76 Mb - 23/04/2020
  • sauvegarder le fichier > Formulaire Demande de subvention ANS 2020-Dévpt des pratiques - format : DOCX - 0,09 Mb - 23/04/2020
 
 
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