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2018
Mise à jour le 27/02/2019
A lire dans cette rubrique
- Arrêté HC/DLAJ/BAJE n° 2018-42 du 7.06.18 portant délégation de signature à M. CABRERA, SG au HCRNC
- Arrêté fixant l'état des listes candidates à l'élection municipale partielle de Bourail, 2nd tour
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Arrêté d'interdiction d'alcool HC/SAN/2018/017 du 31 mai 2018 Communes VKP
Pour la période du 4 juin au 2 septembre 2018
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Arrêté d'interdiction d'alcool n°HC/SAN/14 du 7.05.18 commune de Koumac
Pour la période du 14 mai au 31 août 2018.
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Arrêté HC-SAS n° 7 du 03 mai 2018 portant désignation des délégués d'administration au sein des CAS
Arrêté HC-SAS n° 18 du 28 août 2017 relatif à la désignation des délégués de l'administration au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales générales et complémentaires
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Arrêté d'interdiction de vente d'alcool sur la commune de OUEGOA
Arrêté HC-SAN n° 13 du 19 avril 2018 portant interdiction de vente d'alcool sur la commune de Ouégoa pour une période de 3 mois (du 27 avril au 31 juillet 2018)
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Arrêté HC / SAS n ° 5 du 17 avril 2018 portant convocation des électeurs de la commune de SARRAMEA
Les électeurs de la Commune de SARRAMEA inscrits au 28 février 2018 sur la liste électorale principale et sur la liste complémentaire pour les élections municipales sont convoqués le dimanche 3 juin 2018 pour élire 15 conseillers municipaux.
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Arrêté HC / SAS n ° 4 du 17 avril 2018 portant convocation des électeurs de la commune de BOURAIL
Les électeurs de la Commune de BOURAIL inscrits au 28 février 2018 sur la liste électorale principale et sur la liste complémentaire pour les élections municipales sont convoqués le dimanche 3 juin 2018 et si nécessaire, en cas de second tour, le (...)
- Arrêté HC/SAS n°3 du 09 avril 2018 portant désignation des délégués d'administration au sein des CAS
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Arrêté d'interdiction d'alcool HC/SAN/012/2018 du 04.04.18 commune de Kouaoua
Pour la période du dimanche 08 avril et jusqu'au samedi 07 juillet 2018
